J.O. 238 du 12 octobre 2005
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Arrêté du 3 octobre 2005 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (seconde session 2005)
NOR : MENP0502118A
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 951-2, L. 951-3, L. 952-6 et L. 952-14 ;
Vu le décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, notamment ses articles 42 et 43, 46 à 49-4, 51 et 58-1 ;
Vu le décret no 93-1335 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les professeurs des universités et les maîtres de conférences ;
Vu l'arrêté du 15 juin 1992 fixant la liste des corps des fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;
Vu l'arrêté du 15 décembre 1997 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion des professeurs des universités et des maîtres de conférences ;
Vu l'arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales,
Arrêtent :
Article 1
Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A du présent arrêté sont offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé, au recrutement.
TITRE Ier
MUTATION
Article 2
Les emplois offerts à la mutation sont des emplois soit vacants, soit susceptibles d'être vacants, pouvant être pourvus par réintégration après détachement ou disponibilité.
Sont admis à postuler l'ensemble de ces emplois les professeurs des universités titulaires qui, à la date de clôture des inscriptions, ont exercé des fonctions d'enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l'établissement où ils sont affectés.
S'ils ne justifient pas, à cette date, de trois ans de fonctions d'enseignant-chercheur en position d'activité dans l'établissement où ils sont affectés, les candidats ne peuvent déposer une demande de mutation qu'avec l'accord de leur chef d'établissement d'affectation, donné après avis favorable du conseil d'administration en formation restreinte aux enseignants-chercheurs et assimilés de rang au moins égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université.Article 3
Les candidatures s'effectuent par voie télématique sur le site internet du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à partir du 12 octobre 2005, à 10 heures, heure de Paris, jusqu'au 31 octobre 2005, à 16 heures, heure de Paris : http://www.education.gouv.fr, rubrique « personnels enseignants du supérieur », puis ANTARES. Les candidats accèdent au centre serveur soit comme nouveau candidat s'ils ne se sont jamais connectés à ANTARES, soit en utilisant le numéro de candidat et le mot de passe personnel qui leur ont été attribués lors d'une précédente connexion et qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération. La déclaration de candidature doit être imprimée et conservée tout au long de la procédure.Article 4
Les candidats adressent à l'établissement un dossier qui comporte les documents suivants :
- la déclaration de candidature imprimée sur ANTARES, à partir du domaine ANTEE, avec la signature du candidat ;
- une copie d'une pièce d'identité avec photographie ;
- un état des services permettant d'établir l'appartenance du candidat au corps des professeurs des universités et la durée des services effectués en position d'activité dans l'établissement d'affectation ;
- le cas échéant, une attestation délivrée par le chef d'établissement, justifiant de son accord et des avis favorables mentionnés au troisième alinéa de l'article 2 du présent arrêté ;
- un curriculum vitae donnant une présentation analytique de leurs travaux, ouvrages, articles et réalisations ;
- un exemplaire des travaux, ouvrages, articles et réalisations parmi ceux mentionnés dans le curriculum vitae ;
- une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu.
Tous ces documents doivent parvenir sur support papier au plus tard le 31 octobre 2005, à minuit (le cachet de la poste faisant foi). Tout dossier ou document posté hors délai sera déclaré irrecevable.
Les établissements accusent réception des candidatures qui leur ont été transmises.Article 5
Le candidat proposé par les instances universitaires pour une mutation sur les emplois ouverts est enregistré par les établissements jusqu'au 8 décembre 2005 sur un centre serveur réservé à l'administration.
TITRE II
DÉTACHEMENT
Article 6
Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A offerts au détachement sont des emplois soit vacants, soit susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation ou de réintégration après détachement ou disponibilité sont retirés de la liste des emplois offerts au détachement.
Article 7
Sont admis à faire acte de candidature au titre du détachement :
1° Les fonctionnaires appartenant à un corps assimilé aux professeurs des universités pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;
2° Les fonctionnaires appartenant à un grade ou nommés dans un emploi dont l'indice terminal est supérieur à l'indice terminal des professeurs des universités de 2e classe ;
3° Les magistrats de l'ordre judiciaire appartenant au premier grade ou placés hors hiérarchie.
Les candidats doivent être titulaires dans leur corps ou leur cadre d'emplois d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures.Article 8
Les candidatures s'effectuent par voie télématique sur le site internet du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à partir du 12 octobre 2005, à 10 heures, heure de Paris, jusqu'au 31 octobre 2005, à 16 heures, heure de Paris : http://www.education.gouv.fr, rubrique « personnels enseignants du supérieur », puis ANTARES. Les candidats accèdent au centre serveur soit comme nouveau candidat s'ils ne se sont jamais connectés à ANTARES, soit en utilisant le numéro de candidat et le mot de passe personnel qui leur ont été attribués lors d'une précédente connexion et qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération. La déclaration de candidature doit être imprimée et conservée tout au long de la procédure.Article 9
Les candidats adressent à l'établissement un dossier qui comporte les documents suivants :
- la déclaration de candidature imprimée sur ANTARES, à partir du domaine ANTEE, avec la signature du candidat ;
- une copie d'une pièce d'identité avec photographie ;
- une attestation délivrée par le chef d'établissement ou l'administration dont relève le candidat, permettant d'établir son appartenance à l'une des catégories visées à l'article 7 du présent arrêté et sa qualité de titulaire dans son corps ou cadre d'emplois d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture des inscriptions ;
- un exemplaire des travaux, ouvrages, articles et réalisations parmi ceux mentionnés dans la déclaration de candidature ;
- une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu, le cas échéant.
Tous les documents mentionnés ci-dessus doivent parvenir sur support papier au plus tard le 31 octobre 2005, à minuit (le cachet de la poste faisant foi). Tout dossier ou document posté hors délai sera déclaré irrecevable.
Les établissements accusent réception des candidatures qui leur ont été transmises.Article 10
Le candidat proposé par les instances universitaires pour un détachement sur les emplois ouverts est enregistré par les établissements jusqu'au 8 décembre 2005 sur un centre serveur réservé à l'administration.
TITRE III
RECRUTEMENT
(en application du 1° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé)
Article 11
Les emplois offerts au recrutement sont des emplois soit vacants, soit susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite des procédures de mutation, de détachement, de réintégration après détachement ou disponibilité sont retirés des concours de recrutement.
Sous cette réserve, les emplois figurant en annexe A sont ouverts au recrutement en application du 1° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé.Article 12
Les candidats doivent être titulaires de l'habilitation à diriger des recherches. Le doctorat d'Etat est admis en équivalence de l'habilitation à diriger des recherches.
Ils doivent en outre être inscrits sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités établie par le Conseil national des universités en 2002 ou 2003, ou 2004, ou 2005.
Les candidats qualifiés, titulaires de diplômes universitaires, qualifications et titres dont l'équivalence a été reconnue par le Conseil national des universités peuvent également déposer une candidature au présent concours.
La possession de la nationalité française n'est pas exigée des candidats.Article 13
Les candidatures s'effectuent par voie télématique sur le site internet du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : http://www.education.gouv.fr, rubrique « personnels enseignants du supérieur », puis ANTARES, à partir du 12 octobre 2005, à 10 heures, heure de Paris, jusqu'au 31 octobre 2005, à 16 heures, heure de Paris. Les candidats accèdent au centre serveur en utilisant le numéro de candidat et le mot de passe personnel attribués lors de la campagne de qualification, qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération. La déclaration de candidature doit être imprimée et conservée tout au long de la procédure.Article 14
Les candidats adressent à l'établissement un dossier, en deux exemplaires, qui comporte les documents suivants destinés aux rapporteurs, à l'exclusion de toute autre pièce :
- la déclaration de candidature imprimée sur ANTARES, à partir du domaine ANTEE, avec la signature du candidat ;
- une copie d'une pièce d'identité avec photographie ;
- un curriculum vitae donnant une présentation analytique de leurs travaux, ouvrages, articles , réalisations et activités en mentionnant les travaux qui sont adressés ;
- les travaux, ouvrages, articles et réalisations parmi ceux mentionnés dans le curriculum vitae ;
- une copie du rapport de soutenance du diplôme produit.
Les pièces en langue étrangère doivent être traduites en français.
Tous ces documents doivent parvenir sur support papier au plus tard le 31 octobre 2005, à minuit (le cachet de la poste faisant foi). Tout dossier ou document posté hors délai sera déclaré irrecevable.
Les établissements accusent réception des candidatures qui leur ont été transmises.Article 15
Les propositions des instances universitaires pour chaque emploi au recrutement sont enregistrées par les établissements jusqu'au 8 décembre 2005.Article 16
Les candidats accèdent aux résultats en utilisant le numéro de candidat et le mot de passe personnel attribués aux candidats dont la qualification a été reconnue, qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération, par le site internet du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : http://www.education.gouv.fr, rubrique « personnels enseignants du supérieur », puis ANTARES. Cet accès est ouvert du 13 décembre 2005, 10 heures, au 19 décembre 2005, 16 heures, heure de Paris.
Tout candidat classé sur un ou plusieurs emplois doit s'engager sur ANTARES à occuper l'emploi ou, le cas échéant, l'un des emplois : cet engagement comporte l'expression de voeux d'affectation par ordre de préférence.
Un message final indique que l'engagement et le classement des voeux d'affectation ont été enregistrés et invite l'intéressé à interrompre la connexion au serveur ANTARES. Seule la lecture de ce message final vérifie la fin correcte de la saisie.
La saisie peut être modifiée jusqu'à la date limite du 19 décembre 2005, à 16 heures.Article 17
Le directeur des personnels enseignants et les chefs d'établissement intéressés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié, ainsi que son annexe, au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 octobre 2005.
Le ministre de l'éducation nationale,
de l'enseignement supérieur
et de la recherche,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des personnels enseignants,
P.-Y. Duwoye
Le ministre délégué
à l'enseignement supérieur
et à la recherche,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des personnels enseignants,
P.-Y. Duwoye
Université de Metz : physique des collisions atomiques et biophysique théorique : 0585 S.
31e section : chimie théorique, physique, analytique
Institut universitaire de formation des maîtres de Paris : et 32e section, formations initiale et continue des enseignants des premier et second degrés : 0010.
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
Université d'Avignon : aliments d'origine végétale, modélisation physico-chimique de leur valeur nutritionnelle : 0081.
Université Lyon-I : et 33e section, synthèse inorganique et thermodynamique : 0490 S.
33e section : chimie des matériaux
Université de Limoges : Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges, élaboration et caractérisation de matériaux en couches minces : 0248 S.
Institut national polytechnique de Toulouse (Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques) : 0359.
36e section : Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
Université de Poitiers : paléobiologie : 0268 S.
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Université d'Artois : Béthune, génie civil : 0246.
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers : Brest, Ecole navale, mécanique des fluides, hydrodynamique : 0443.
62e section : énergétique, génie des procédés
Institut national des sciences appliquées de Rouen : génie des procédés, environnement et sécurité des procédés : 0144 S.
63e section : électronique, optronique et systèmes
Université de Valenciennes (institut universitaire de technologie de Valenciennes) : électronique, électrotechnique et instrumentation : 0646.
64e section : biochimie et biologie moléculaire
Université Lille-I : glycobiologie du cancer et de l'inflammation : 0105.
Université de Limoges : Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges, procédés de décontamination microbienne : 0672 S.
Université Paris-VI : biologie moléculaire et biochimie structurale : 0174.
Université de la Réunion : Saint-Denis, biochimie : aspects moléculaires des pathologies chroniques : 0395.
65e section : biologie cellulaire
Université Paris-XIII : Bobigny, biologie articulaire, biothérapie, inflammation : 1238.
Université Lille-I : régulation transcriptionnelle des processus d'apoptose, de sénescence et de tumorigenèse : 0016 S.
66e section : physiologie
Université de Tours : neuro-endocrinologie de l'ovulation chez les mammifères : 0418.
Université Strasbourg-I (institut universitaire de technologie de Schiltigheim) : physiologie et biologie appliquées aux industries agroalimentaires et biologiques : 0552.
67e section : biologie des populations et écologie
Université Aix-Marseille-III : écologie et biologie végétales : 0266 S.
Université Paris-XII : écophysiologie des invertébrés, ingénieurs du sol en zones tropicales : 0624.
Université du Littoral : fonctionnement écologique et qualité des écosystèmes littoraux : 0019.
68e section : biologie des organismes
Université Bordeaux-II : chimie analytique : 0059 S.
69e section : neurosciences
Université Lille-II : 0949 S.
40e section : sciences du médicament
Université Aix-Marseille-II : chimie organique radicalaire orientée vers la synthèse de cibles pharmacologiques : 0423 S.
Université Paris-V : santé publique : modélisations, statistique, biomathématique : 1182.
Université Paris-V : droit de la santé : 1311 S.
41e section : sciences biologiques
Université de Poitiers : biologie cellulaire, applications biothérapeutiques : 1261.
70e section : sciences de l'éducation
Université Paris-XII : psychologie des apprentissages : 0401 S.
Université de Dijon : évaluation économique des projets en éducation et en formation : 0072.
71e section : sciences de l'information et de la communication
Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence : information et communication politiques : 0047.
Université Paris-XIII : industrie de la culture et de la communication : 0413.
73e section : cultures et langues régionales
Université de Corte : langue et culture corses : 0123 S.
A N N E X E A
LISTE DES EMPLOIS VACANTS OU SUSCEPTIBLES DE L'ÊTRE DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS OFFERTS À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT ET, EN APPLICATION DU 1° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIÉ, AU RECRUTEMENT
S = emploi susceptible d'être vacant.
7e section : sciences du langage :
linguistique et phonétique générales
Université de Rouen : langue des signes française : 0886.
8e section : langues et littératures anciennes
Ecole normale supérieure des lettres et sciences humaines : latin ou grec : 0082.
Université de Tours : langue et littérature latines tardives : 1388.
9e section : langue et littérature françaises
Université Paris-XII : langue et littérature médiévales : 0577 S.
Université Paris-III : littérature française du xxe siècle : 0066.
10e section : littératures comparées
Université Paris-VIII : et 19e section, politiques des genres : 1042.
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
Université Paris-II : anglais juridique : 0302.
Université Toulouse-III : didactique des langues pour spécialistes d'autres disciplines : 2117.
Université Paris-X : études américaines : 0038.
14e section : langues et littératures romanes :
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Université Toulouse-II : italien, littérature ancienne : 0082.
15e section : langues et littératures arabes, chinoises,
japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
Université Lyon-III : langues et cultures indiennes : 0633.
Université Rennes-I : Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, Asie du Nord-Est, intelligence économique, management interculturel, relations économiques internationales : 1739.
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
Université d'Amiens : psychologie du travail : 0060.
Université de technologie de Compiègne : 0011 S.
Université Clermont-Ferrand-II : psychologie sociale expérimentale : 0177 S.
Université de Brest : psychologie du développement : 1109.
17e section : philosophie
Université Lyon-III : philosophie politique et morale : 0640.
19e section : sociologie, démographie
Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence : sociologie religieuse : 0004.
Université Paris-VIII : sociologie : 1049.
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine : 0475.
21e section : histoire, civilisation, archéologie
et art des mondes anciens et médiévaux
Université Clermont-Ferrand-II : antiquités nationales : 1419.
Université Lyon-II : histoire des sociétés musulmanes au Moyen Age : 0676 S.
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes,
histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
Université Paris-XII : histoire contemporaine du xxe siècle : 0523.
Université Grenoble-II : histoire sociale et culturelle xixe et xxe siècles : 0552.
Université de Tours : architecture et urbanisme du monde contemporain : 0074.
Université de Mulhouse : histoire et patrimoine de l'industrie du xviiie au xxe siècle : 0459.
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
Université de Limoges : géographie physique et géoarchéologie : 0881.
Université Rennes-II : géographie et télédétection : 0015 S.
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
Université Paris-VIII : aménagement et urbanisme : 0220.
25e section : mathématiques
Université Grenoble-I : 0346.
Université des Antilles et de la Guyane : 0125.
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
Université de Pau : systèmes dynamiques, biomathématiques, optimisation, contrôle, analyse non linéaire, équations aux dérivées partielles : 0004.
Université Paris-V : probabilités et applications : 2498.
27e section : informatique
Université Lyon-II : fondements théoriques du traitement de l'image numérique : 1048.
Université Paris-VI : et 36e section, informatique pour les sciences de la Terre : 0862.
Université de la Réunion : Saint-Denis, simulation multi-agents, fouilles de données : 0288.
29e section : constituants élémentaires
Université Paris-VI : et 30e section, physique statistique : 3428.
30e section : milieux dilués et optique
Université Lille-I : 0467.